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Vous êtes invités à nous communiquer, sans délai, tout contenu illégal que vous auriez pu trouver sur le site de CALVIN COURJON. Dans l’hypothèse où vous avez connaissance qu’une œuvre se trouvant sur son site Web ou sur un site hébergé par CALVIN COURJON est une copie non autorisée pour laquelle vous êtes titulaire de droit, prenez contact avec nous.

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Engagements de CALVIN COURJON et de ses auteurs

La politique de CALVIN COURJON est d’être absolument au-dessus de tout soupçon. CALVIN COURJON et son équipe sont attentifs au maintien de la légalité des contenus qu’ils créent et animent. Nous essayons au maximum, de façon proactive et dans la mesure du possible d’éviter la diffusion de contenus illégaux et/ou préjudiciables via le site Web de CALVIN COURJON.

Nous nous réservons le droit de prendre toutes les mesures nécessaires, sans concession et sans justification obligatoire. Lorsque nous sommes mis au courant d’un tel contenu par les autorités judiciaires, nous nous conformons toujours à leurs directives.

Les sujets tels que la pornographie, la drogue ou l’atteinte aux droits d’auteur sont tout à fait prohibés et seront refusés ou effacés aussi rapidement que possible, directement ou sur simple demande dans le cas où notre équipé aurait manqué un de ces messages. CALVIN COURJON et son équipe s’engage à collaborer avec les autorités judiciaires sur simple demande.

Propriété Intellectuelle

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Droit d’auteur et reprise des fils d’actualité

Toute œuvre originale est protégée par la loi dès sa création. Ce n’est pas parce que les fils d’actualité permettent de republier facilement le contenu du site que cette pratique est pour autant autorisée. Le droit d’auteur s’y applique intégralement et prévoit que toute reproduction doit faire l’objet d’une autorisation préalable, expresse et spécifique de l’auteur.

Le droit légal de citation ne peut non plus être détourné pour justifier une reprise systématique et automatisée et complète du contenu ou d’une partie. Cependant, la publication d’un extrait cours, avec un lien vers www.CALVIN COURJON.com, est autorisée et encouragée.

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